Marque expirée - Marque en non vigueur

CRISTAL ABATILLES
SOCIETE DES EAUX MINERALES D'ARCACHON société anonyme

Numéro de dépôt :
1481756
Date de dépôt :
02/08/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/08/2018

Présentation de la marque CRISTAL ABATILLES

Déposée le 2 août 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES D'ARCACHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CRISTAL ABATILLES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX MINERALES D'ARCACHON domicilié(e) 159 Boulevard de la Cote d'argent,33120 ARCACHON (dossier no 2383369) - 33120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 380 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE Service Juridique domicilié(e) BP 900 Noisiel, 7 Boulevard Pierre Carle,77446 MARNE LA VALLEE Cedex 02 (dossier no 2383369) - 77446 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CRISTAL ABATILLES est expirée depuis le 2 août 2018.

SOCIETE DES EAUX MINERALES D'ARCACHON a également déposé les autres marques suivantes : ABATILLES , (Marque figurative) , SOURCE DES PINS , SAINTE ANNE DES ABATILLES , ABATILLES SAINTE ANNE , ABATILLES , ABATILLES


SOCIETE DES EAUX MINERALES D'ARCACHON société anonyme - 159 Boulevard de la Cote d'argent,33120 ARCACHON (dossier no 2383369) - 33120 - France - SIREN 397380130


NESTLE FRANCE Service Juridique - BP 900 Noisiel, 7 Boulevard Pierre Carle,77446 MARNE LA VALLEE Cedex 02 (dossier no 2383369) - 77446 - France


Renouvellement sans limitation n°2123092 - Publication au BOPI 1998-37

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2008 n°2383369 - Publication au BOPI 2008-09-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Inscription le 29 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°261227 - Publication au BOPI 1998-07-29

Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244966 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244967 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159142 - Publication au BOPI 1993-06-07

Inscription le 6 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°496626 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-06

Eaux minérales et gazeuses.